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Guide complet sur le temps de travail

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7 minutes de lecture
temps de travail

Le temps de travail est un élément essentiel de la vie professionnelle, avec des implications majeures pour les employés et les employeurs. Ce guide complet vise à vous fournir toutes les informations essentielles dont vous avez besoin pour comprendre, gérer et optimiser efficacement le temps que vous passez au travail.

👉 Téléchargement : Comment suivre efficacement le temps de travail dans votre entreprise ?

En France comme dans beaucoup de pays, il est soumis à une stricte réglementation. Les dispositions légales du droit du travail et la législation encadrant la durée légale du travail évoluent constamment.

Ceci oblige les entreprises à s’adapter en fonction des différents changements ou des nouvelles mesures prises. Quelle est la durée légale du temps de travail ? Pourquoi cette notion est importante ? Quels sont tous les aspects qui en découlent (aménagement du temps, heures supplémentaires et autres) ?

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Temps de travail : définition

Selon la définition du code du travail, la durée de travail effectif est “le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles”.

À ne pas confondre avec le temps de présence dans l’entreprise. Il implique la durée du travail, la rémunération, les heures supplémentaires et les congés.

Selon le Ministère du travail et de l’emploi, “la durée légale de travail effectif des salariés à temps complet est fixée à trente-cinq heures par semaine, pour toutes les entreprises quel que soit leur effectif. Il s’agit d’une durée de référence, un seuil à partir duquel, sauf exceptions, sont calculées les heures supplémentaires. Il ne s’agit ni d’une durée minimale (les salariés peuvent être employés à temps partiel), ni d’un maximum (sauf, sous réserve de quelques dérogations, pour les travailleurs de moins de 18 ans) : des heures supplémentaires peuvent être accomplies dans le respect des durées maximales au-delà desquelles aucun travail ne peut être demandé”.

Découvrez-en plus sur la durée légale du travail et consultez nos articles connexes :

Temps de travail, pause et amplitude horaire

Le temps de travail d’un employé s’organise sur la journée et doit respecter des obligations juridiques, soit la durée légale du travail et le respect de l’amplitude horaire.

L’amplitude horaire concerne le temps entre l’heure à laquelle un salarié commence à travailler et la fin de sa journée de travail.

Elle englobe le temps de travail effectif, les temps de pause et de repos.

Quelle est la durée maximale de travail ?

Elle varie selon différents paramètres, mais la réglementation établit des limites strictes pour garantir le bien-être des salariés.

Durée maximum hebdomadaire de travail

Sur une base hebdomadaire, un employé ne devrait pas excéder 35 heures de travail, bien que des exceptions telles que les heures supplémentaires soient envisageables.

Cependant, il existe également des limites plus précises : pendant une semaine donnée, un travailleur ne peut légalement cumuler plus de 48 heures de travail.

Cette limite peut être répartie en une moyenne de 44 heures par semaine sur une période de 12 semaines consécutives. Dans des situations exceptionnelles, la durée de travail hebdomadaire peut atteindre 60 heures.

Il est essentiel de respecter ces limites pour prévenir le burn-out ou le syndrome d’épuisement professionnel, dont la période de récupération dépendra des circonstances individuelles.

Durée maximale de travail par mois

Un employé peut accomplir jusqu’à 151,67 heures de travail par mois, sauf si des dispositions de conventions ou d’accords collectifs spécifiques prévoient moins d’heures. Il est possible d’effectuer des heures supplémentaires dans le respect des limites journalières et hebdomadaires.

Durée légale maximale du travail par année

La loi fixe une limite de 1 607 heures de travail par an, sauf si des conventions ou des accords collectifs prévoient une durée moindre. Les employés ont la possibilité d’accomplir jusqu’à 220 heures supplémentaires par an. Ces directives visent à protéger la santé et le bien-être des travailleurs tout en offrant un cadre pour une gestion équilibrée du temps de travail.

➡️ Pour tout savoir sur la durée maximale de travail, lisez notre article dédié.

Les heures supplémentaires 

Il faut être attentif aux heures supplémentaires. Il s’agit de toutes les heures travaillées au-delà des 35h autorisées par semaine.

Nous pouvons parler aussi dans le cadre d’un contrat à durée déterminée (CDD) d’heures complémentaires. 

Il est cependant important de noter que les heures de travail ne peuvent pas dépasser 10 heures par jour ou 48 heures hebdomadaires de travail. Elles sont strictement régulées de par leur durée et leur rémunération.

Voici quelques articles qui vous permettront de mieux comprendre les droits et obligations de l’employeur et de l’employé en matière d’heures supplémentaires :

Horaires de travail : comment calculer le temps de travail ?

Le calcul du temps de travail est une étape importante lors de la gestion de toute entreprise. Que ce soit pour évaluer la productivité, répartir les ressources, définir les coûts des projets ou la rémunération des salariés.

Il faut prendre en compte plusieurs paramètres : par exemple l’annualisation, les RTT… Le calcul peut se faire par mois ou annuellement.

Pour en savoir plus sur les horaires de travail, découvrez les articles suivants :

Quels outils pour gérer le temps de travail ?

Il existe de nombreuses méthodes pour enregistrer les heures de travail de vos employés. L’horloge telle que nous la connaissions dans le passé a été remplacée par des outils modernes d’enregistrement du temps.

Il y a entre autres :

  • Les pointeuses digitales,
  • le GPS
  • ou même l’enregistrement du temps à l’aide d’une empreinte digitale.

Cependant, des méthodes telles que des feuilles de calcul Excel ou des feuilles de temps papier sont encore fréquemment utilisées par les entreprises et les responsables RH.

Ce système étant certes très économique, il peut être adapté à des entreprises de petite taille. Cependant, avec un nombre d’employés important, il est rapidement propice aux risques de fraudes, d’erreurs et surtout à de nombreuses limitations.

Voici une liste des outils de suivi du temps les plus communs :

👉 Soyez pratique avec notre tableau pour calculer les heures de travail

Qu’est-ce qu’une feuille de temps ?

Une feuille de temps, également appelée fiche de temps ou feuille de présence, est un document utilisé dans le contexte professionnel pour enregistrer les heures de travail des employés. Elle sert à documenter le temps passé par un employé sur des tâches spécifiques, des projets ou simplement son horaire de travail quotidien.

Pour en savoir plus, découvrez nos articles sur le sujet :

Organisation du travail : quels sont les types de temps de travail ?

En tant qu’employeur, il est essentiel de comprendre les différents modèles de temps de travail disponibles pour optimiser la gestion de votre personnel. Le monde du travail offre une variété de possibilités, allant de l’emploi à temps plein traditionnel à des options plus flexibles, telles que le temps partiel, le télétravail, et les horaires flexibles.

Les articles proposés ci-dessous vous permettront de mieux appréhender les avantages et les inconvénients de chaque type, ainsi que les considérations juridiques et organisationnelles qui les accompagnent :

Quel lien entre la gestion du temps de travail et la qualité de vie au travail ?

La gestion du temps de travail et la QVT vont de pair. Il y a des bénéfices pour les collaborateurs et elle participe même en l’amélioration de leur qualité de vie au travail et de ce fait de leur productivité.

Elle offre plus de visibilité sur le volume de travail aux employeurs et aux employés. De ce fait, elle permet de plus facilement détecter des opportunités pour plus de flexibilité dans les volumes horaires et les horaires de travail.

Aussi, lorsqu’on utilise un logiciel RH, on permet aux collaborateurs de se sentir plus autonomes et plus responsables.

L’aménagement du temps de travail 

L’aménagement du temps de travail permet de mieux distribuer les volumes d’heures de travail en fonction du niveau d’activité de l’entreprise.

Ce concept devient très utile pour les entreprises dans le cadre de pics d’activité ou au contraire de creux d’activités.

Aussi, dans le cas de la production, il est utile pour éviter des surproductions ou des pénuries.

Découvrez nos articles en rapport avec le même sujet :

Les déplacements professionnels

Les déplacements professionnels, véritables pérégrinations modernes, représentent à la fois une opportunité d’épanouissement professionnel et un défi majeur en matière de gestion du temps. Que ce soit pour des réunions cruciales, des conférences inspirantes ou des missions impératives, ces déplacements façonnent le paysage professionnel contemporain.

Pour approfondir sur le sujet, découvrez nos articles :

Pour aller plus loin, téléchargez cet e-book gratuit et découvrez comment organiser la durée du travail et les horaires de vos salariés, respecter les obligations légales avec les bons outils, réduire l’absentéisme et recueillir de précieuses données.

 

Béatrice est senior content manager chez Factorial. Sa principale mission : vous inviter à venir, vous donner envie de rester et vous inciter à revenir. Elle a commencé son aventure dans les ressources humaines il y a environ 6 ans et ça continue ! Comme une voiture tout-terrain, elle raffole du hors-piste et n'hésite pas à se frotter à d'autres univers (elle était à une époque une commerciale acharnée qui négociait la vente de formations professionnelles).

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