Calcul du temps de travail : le guide complet

Le calcul du temps de travail est un véritable casse-tête pour les RH.

C’est un combat social de premier ordre et une variable d’ajustement politique, qui évolue constamment au gré des orientations idéologiques des différents gouvernements.

Cela crée des couches d’exceptions complexes sur des principes pourtant simples à l’origine !

L’objectif de ce guide complet n’est pas de faire de la politique, mais de vous résumer tout ce que vous devez savoir sur le calcul du temps de travail!

Table des matières :

 

Calcul du temps de travail : que dit la loi ?

Principes de base

  1. La loi prévoit qu’un salarié à temps plein travaille 35 heures par semaines, soit 152 heures par mois et 1607 heures par an.
  2. Le salarié à temps partiel travaille lui en principe 28 heures par semaine.

Cette quantité horaire est la base de tout calcul du temps de travail.

Pour la mesurer, il existe différents moyens. Mais les deux principaux sont : 

  1. Une pointeuse, que le salarié utilise quand il rentre et il sort de l’entreprise
  2. Des outils numériques comme Factorial

Calcul du temps de travail loi

Exceptions

Ces 35 heures peuvent être susceptible de modification, en fonction des besoins des entreprises. Nous en avons déjà fait trois articles spécifiques sur l’aménagement du temps de travail, sur la modulation du temps de travail et sur l’annualisation du temps de travail. 

Pour résumer, les entreprises ont la possibilité de ne pas faire travailler 35 heures chaque semaine leur salarié.

Ils peuvent, soit : 

  • Faire travailler 39 heures par semaine, en échange de Réduction de Temps de Travail (RTT), qui sont des congés supplémentaires. Le salarié en obtient donc 4 heures par semaine de 39 heures.
  • Faire travailler un salarié jusqu’à 48 heures par semaine (maximum légal) pendant plusieurs semaines, s’ils permettent au salarié de travailler moins par la suite. La somme des heures travaillées ne doit pas dépasser 1607 heures.
  • Organiser le temps de travail différemment si le salarié connaît une situation particulière (handicap par exemple).

gestion du temps de travail

Les heures supplémentaires

Au delà de ce quota d’heures hebdomadaire, l’employeur peut continuer à faire travailler son salarié. Mais dans ce cas, le salaire sera majoré :

  1. De 25% pour les 8 premières heures
  2. De 50% au delà

La limite maximale des heures supplémentaires est fixée à 220 heures par an par salarié, ce qui limite le temps maximal de travail pour un salarié à 1827 heures par an. Retrouvez notre article sur les heures supplémentaires.

Ces dispositions sont susceptibles de varier en fonction des accords collectifs ou de branche.

👉 Découvrez notre guide complet sur le temps de travail 

Comment calculer les heures de travail par mois ?

Pour calculer les heures de travail, il faut tout d’abord un bon outil de suivi, comme Factorial.

Une fois mis en place le bon logiciel, pour calculer les heures de travail par mois, il faut additionner les heures effectuées chaque jour, du 1er au 31 du mois.

Il faut savoir qu’il y a une obligation d’avoir au moins un jour de repos dans les 7 jours de la semaine.

Calcul du temps de travail par mois

Quelles heures rentrent dans l’assiette de calcul des heures de travail par mois ?

On prend en considération comme base de calcul mensuelle : 

  • Le temps où le salarié est à la disposition de l’employeur,
  • soumis à son autorité,
  • et où il ne peut pas faire des choses personnelles.

On appelle cela le calcul du temps de travail effectif.

Ainsi, peu importe où se situe le salarié, s’il remplit ces trois conditions, on estime qu’il est en train de travailler. On utilise ce temps de travail effectif comme calcul pour déterminer les heures de travail par mois.

Par exemple : Les déplacements professionnels, la formation professionnelle ou les entretiens de suivi avec les managers rentrent dans le calcul du temps de travail effectif.

Certains congés rentrent dans le calcul des heures de travail : 

  1. RTT
  2. maternité, paternité, payés
  3. exceptionnels pour événements familiaux

Quelles heures ne rentrent pas dans le calcul du temps de travail effectif ?

Les heures de pauses ne sont pas des heures considérées comme travaillées. A ce titre, le salarié n’est donc pas rémunéré, peut vaquer à ses occupations et le temps n’est pas calculé dans le temps de travail.

Parmi ces pauses, les heures de pause déjeuner ne sont pas inclues non plus dans le calcul.

Le trajet domicile – travail n’est pas non plus considéré dans le calcul du temps de travail.

Quels sont les pièges à éviter dans le calcul du temps de travail effectif ?

Si quand le salarié part en pause, vous lui demandez de surveiller le téléphone, cela devient du temps travaillé, même si le salarié peut vaquer à ses occupations !

La durée du trajet pour se rendre à un entretien professionnel soit lui, être ajouté au calcul du temps de travail effectif !

Le temps d’habillage peut être assimilé à du temps de travail. Tout dépend des circonstances et des conventions en vigueur dans chaque entreprise, établissement ou branche.

Comment calculer le temps de travail annuel ?

Le calcul annualisé est particulièrement intéressant pour les cadres, qui travaillent en général « au forfait ».

C’est à dire que leur base de calcul ne s’effectue pas sur les 35 heures hebdomadaires, mais sur les 1607 heures annuelles.

Calcul temps de travail annuel

Cela implique que parfois, le salarié va travailler 25 heures une semaine, puis 40 la semaine suivante.

Pour faire le calcul des heures de travail du salarié par an, il faut faire le même suivi que pour le calcul du temps de travail par mois : 

  1. On calcule le temps de travail effectif du mois
  2. On verse une rémunération égale à celle des 35 heures, que le salarié ait fait moins ou plus d’heures
  3. A la fin de l’année, on fait le décompte, semaine par semaine, des heures supplémentaires effectuées. Les semaines inférieurs à 35 heures viennent compenser les heures supplémentaires.
  4. On verse alors le solde des heures supplémentaires !

Logiciel de gestion du temps de travail et de suivi des heures 

Temps de travail

Afin de vous faciliter la tâche lors du calcul des heures de travail de vos employés, il existe des logiciels qui vous assistent ! 

Factorial est un logiciel SIRH qui offre une fonctionnalité de suivi du temps de travail. Avec le logiciel vos collaborateurs pourront enregistrer leurs heures de travail en utilisant leur ordinateur ou leur smartphone. Toutes leurs heures de travail sont compatabilisées et marquées sur leurs feuilles de pointage qui pourront être signées par l’employé et approuvées par le superviseur à la fin du mois.

En tant que manager RH vous pourrez visualiser les heures effectuées de toutes vos ressources humaines que ce soit par employé, équipe ou bureau. Vous pourrez aussi générer des rapports sur le volume des heures travaillées dans votre entreprise pour facilement visualiser les heures supplémentaires et les potentielles modulations du temps dont votre entreprise a besoin.

Enfin, les heures supplémentaires sont prises en compte lors du calcul des variables de paie de vos salarié que vous pourrez ensuite envoyer vers votre logiciel de gestion de la paie.

👉 Découvrez la fonctionnalité de gestion du temps de Factorial 

En conclusion

Une fois qu’on à compris :

  1. le principe des heures de travail effectif,
  2. la base de 35 heures par semaine,
  3. la possibilité de moduler le calcul avec l’annualisation du temps de travail,

alors on arrive facilement comment calculer le temps de travail.

Le plus plus important est de mettre en place un outil de suivi efficace, pratique, simple d’utilisation et en lequel les salariés et les RH peuvent avoir confiance.

En se basant sur l’efficacité de cet outil, le calcul des heures de travail devient un jeu d’enfant !

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