En France, les salarié(e)s possèdent 5 semaines de congés payés minimum. Ces jours non travaillés appelés JNT offrent du temps de repos aux collaborateurs et collaboratrices d’une entreprise.
Notion parfois un peu floue, le jour non travaillé s’accompagne de règles qui peuvent parfois prêter à confusion.
Dans cet article, Factorial vous en dit plus sur les JNT et leur fonctionnement.
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Table des matières
Les JNT, qu’est-ce que c’est ?
Les jours non travaillés sont, comme leur nom l’indique, les journées où un(e) employé ne travaille pas. C’est un temps de repos en dehors des horaires et jours de travail prévus dans son contrat de travail.
Selon qu’un(e) salarié(e) opère en jours ouvrables ou en jours ouvrés, le décompte de ces jours non travaillés sera différent. Le nombre de JNT correspond généralement à 105 jours de week-end par an, soit samedi et dimanche.
Jours ouvrables et jours ouvrés ?
Pour bien comprendre le terme de jours non travaillés, il est important de faire une distinction entre les jours ouvrés et les jours ouvrables.
Les jours ouvrables
Les jours ouvrables correspondent à tous les jours de la semaine qui peuvent être légalement travaillés, à l’exception du jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche).
Les jours fériés où l’entreprise cesse son activité et le jour de repos hebdomadaire ne sont donc pas pris en compte dans le calcul des jours ouvrables. Une entreprise qui opte pour le décompte en jours ouvrables permet donc à ses salarié(e)s de profiter de 30 jours de congés par an.
Si un jour férié tombe entre le lundi et le samedi et qu’il est chômé par la société, la semaine sera alors composée de 5 jours ouvrables.
À noter : Les entreprises peuvent choisir les jours fériés à chômer de leur choix, sauf le 1er mai, fête du travail.
Les jours ouvrés
Les jours ouvrés sont les jours de la semaine travaillés dans l’entreprise. En général, les entreprises font travailler leurs employé(e)s du lundi au vendredi. C’est donc la semaine entière (5 jours) qui est prise en compte à l’exception du samedi et du dimanche qui sont des jours non travaillés.
Si une société n’ouvre pas le lundi par exemple, les jours ouvrés seront comptés du mardi au samedi.
Une structure qui opère en jours ouvrés offre à ses salarié(e)s 35 jours de congés par an.
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JNT et temps partiel
Les employé(e)s à temps partiel bénéficient des mêmes droits que celles et ceux qui sont à temps plein. Ainsi, ils et elles bénéficient ont le même nombre de congés payés.
Le décompte des journées non travaillées des salariés à temps partiel s’effectue du premier jour d’absence jusqu’à la veille du retour. Le JNT sera donc décompté dès lors que le jour précédent est posé.
JNT et calcul de congés ?
Le calcul des congés et des JNT dépendra essentiellement du mode de fonctionnement de l’entreprise, du type d’employé(e) et du jour non travaillé choisi.
3 cas de figure sont à prendre en considération : les salarié(e)s à temps complet exerçant sur le modèle de jours ouvrables, les employé(e)s à temps plein selon le modèle des jours ouvrés sur semaine incomplète et enfin, les salarié(e)s à temps partiel.
Les temps plein en jours ouvrables
Dans cette situation, la société concernée fonctionne selon un modèle classique de jours ouvrables, soit du lundi au samedi, donc 6 jours. Les congés par an seront de 30 jours.
Ainsi, si un collaborateur ou une collaboratrice pose une semaine de congés, 6 jours seront déduits de ses congés car les jours pris en compte sont du lundi au samedi.
Il faut savoir également que chaque vendredi posé donnera lieu à la comptabilisation automatique du samedi. Cela signifie que chaque vendredi pris entraîne la pose du samedi et donc, 2 jours seront décomptés (vendredi et samedi).
Pour y voir un peu plus clair, prenons un exemple concret. Paul travaille au sein d’une entreprise fonctionnant selon le modèle de jours ouvrables du lundi au samedi avec comme jour non travaillé le samedi :
- S’il pose une semaine : 6 jours seront décomptés du lundi au samedi ;
- S’il pose son mercredi : 1 jour sera décompté, le mercredi uniquement ;
- S’il pose son vendredi : 2 jours seront décomptés, vendredi et samedi ;
- S’il pose son jeudi et son vendredi : 3 jours seront décomptés, jeudi, vendredi et samedi.
Dans le cas d’une société opérant du mardi au samedi avec comme JNT le lundi, le vendredi n’entraînera pas la prise automatique du samedi puisque c’est un jour travaillé. Le JNT sera en revanche décompté en cas de prise de semaine de congés complète.
Les temps pleins en jours ouvrés sur semaine incomplète
Dans ce cas de figure, le collaborateur ou la collaboratrice concerné(e) travaille à temps plein mais sur une semaine de 4 jours comme par exemple du lundi au jeudi. Ici, le jour non travaillé est donc le vendredi puisque, pour rappel, les jours ouvrés vont du lundi au vendredi.
Le nombre de jours de congés sera de 25 jours par an avec 5 semaines de 4 jours travaillés (20 jours) et 5 semaines d’1 jour non travaillé (5 jours).
Ces congés seront décomptés comme suit :
- Si elle pose une semaine : 5 jours seront décomptés, 4 jours plus 1 JNT ;
- Si elle pose son mercredi : 1 jour sera décompté, le mercredi uniquement ;
- S’il pose son mardi et son mercredi : 2 jours seront décomptés, mardi et mercredi ;
- S’il pose son jeudi et son vendredi : 2 jours seront décomptés, le jeudi plus 1 JNT.
Les temps partiel en jours ouvrés ou jours ouvrables
Comme nous l’avons évoqué plus haut, les salarié(e)s à temps partiel bénéficient des mêmes droits que celles et ceux à temps plein. Ainsi, jours ouvrés ou jours ouvrables, les modalités de calcul seront plus ou moins les mêmes.
John est à temps partiel et ne travaille pas le mercredi. Son jour non travaillé est donc le mercredi.
Si l’entreprise qui l’emploie fonctionne en jours ouvrés, il aura le droit à 25 jours de congés par an (5 semaines de 4 jours travaillés plus 5 semaines d’1 jour non travaillé). Le décompte de ces congés sera le suivant :
- S’il pose une semaine : 5 jours seront décomptés, 4 jours plus 1 JNT) ;
- S’il pose son mardi : 2 jours seront décomptés, le mardi plus 1 JNT ;
- S’il pose son jeudi et son vendredi : 2 jours seront décomptés, jeudi et vendredi.
En revanche, si sa société fonctionne en jours ouvrables, ses jours non travaillés seront donc le mercredi et le samedi. John profitera de 30 jours de congés (5 semaines de 4 jours travaillés plus 5 semaines de 2 jours non travaillés). Pour le décompte, cela donnerait :
- S’il pose une semaine : 6 jours seront décomptés, 4 jours plus 2 JNT) ;
- S’il pose son lundi et son mardi : 3 jours seront décomptés, lundi, mardi plus 1 JNT ;
- S’il pose son jeudi et son vendredi : 3 jours seront décomptés, jeudi, vendredi et 1 JNT.
Jours ouvrables ou jours ouvrés, temps complet ou temps partiel, les jours non travaillés dépendent de nombreux facteurs. Heureusement, il existe des outils comme le logiciel SIRH de Factorial pour vous assister au quotidien.
